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URBANISME

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE

DOCUMENTS CONSULTABLES

PLU MODIFIE ET APPROUVE

 

- Page de garde

- Bordereau des pièces

- Rapport de présentation

- PADD

- OAP

- Zonage

- Emplacements réservés

- Règlement

- Servitudes d'utilité Publique

- ZAD

- Patrimoine mondial

- Périmètre DPU

- Périmètre secteurs TA

- Régime forestier

- Exposition argile

- Note assainissement

- Plan réseau zonage assainissement

- Plan réseau eau potable

- Note ressource en eau

- Délibération conseil municipal Approbation de la révision générale du PLU

- Délibération conseil municipal Obligation de DP pour clôture et permis de démolir

- Délibération conseil municipal Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles

- DPU approuvé

- Délibération conseil municipal Droit de préemption urbain

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

- Conclusions
- Procès Verbal de synthèse
- Rapport du Commissaire enquêteur
- Rapport d'étape
 

DOCUMENTS CONSULTABLES DANS LE CADRE
DU PROJET DE REVISION DU PLU

Arrêt de mise à l'enquête publique du projet de révision du PLU du 21 Janvier 2021
Arrêt du projet de PLU par délibération du Conseil Municipal en date du 24 Février 2020
- Arrêté de mise en Enquête Publique
- Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
- Réglement
* Règlement graphique - plan de zonage
* Liste des emplacements réservés
* Règlement écrit
- Annexes
* Servitudes d'Utilité Publique - liste et plan
* Périmètre de Zone d'Aménagement Différé (ZAD)
* Périmètre de biens inscrits au patrimoine mondial et leur zone tampon (site palafittique de Beau Phare)
* Périmètre d'application du droit de préemption urbain (DPU)
* Périmètre des secteurs relatifs aux taux d la taxe d'aménagement
* Périmètre des secteurs relatifs aux taux d la taxe d'aménagement
* Bois ou forêts relevant du régime forestier
* Exposition au retrait gonflement des argiles
* Plan des réseaux et du zonage d'assainissement
* Plan des réseaux d'eau potable 
- Avis personnes publiques associées

 

l'ensemble
Des documents sont consultables
en mairie